NM 00.2.245:2008

Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 1: Termes et définitions relatifs aux matériaux

Characterization of waste - Terminology - Part 1: Material related terms and definitions

Domaine d'activité

La présente partie de la Norme européenne EN 13965, Caractérisation des déchets - Terminologie, Partie 1 : Termes et définitions relatifs aux matériaux, traite des notions liées aux différents types de déchets. Elle donne une sélection de termes et de définitions actualisées, à l'usage par exemple des producteurs, des professionnels de l'industrie de traitement des déchets et des personnes chargées de la réglementation relative à la gestion des déchets. La terminologie traitée dans la présente norme a été harmonisée avec le langage couramment utilisé dans la gestion et dans les textes réglementaires. Lorsque le besoin en a été exprimé, des termes et définitions nationaux ont été inclus avec les références bibliographiques. En revanche, elle n'inclut pas de termes relatifs à des activités spécifiques.
Le domaine d'application du TC 292 exclut les déchets radioactifs. Par conséquent, les notions relatives à ce domaine ne figurent pas dans la présente norme.
Les définitions données dans d'autres normes ayant un domaine d'application différent de celui de la présente Norme européenne peuvent différer des définitions données dans la présente norme.
NOTE Dans le contexte de la réglementation européenne, un bien considéré comme déchet dans un premier temps peut devenir un produit au cours de son cycle de vie. Des exemples type sont les notions faisant référence à un résidu qui peut être aussi bien un déchet que ne pas être un déchet. L'objectif de cette Norme européenne n'est pas de faire une distinction entre ces deux statuts puisqu'elle ne s'applique qu'à des matériaux considérés comme des déchets aux termes de la réglementation en vigueur.